Mentions légales

A Propos du site 

Vous êtes actuellement connecté sur le site Internet officiel www.le-defibrillateur.com de la société GENERAL RESCUE. L'ensemble des données et les informations présentes sur le site Internet sont mis à disposition du public par GENERAL RESCUE.

Editeur :

Le défibrillateur.com
994 Route de la Gare
13770 Venelles
 
L'adresse Webmaster du site www.le-defibrillateur.com est: 
webmaster@ledefibrillateur.com

 
Site hébergé par :

Newquest,
20 avenue des chevaliers tireurs
73000 Chambéry
http://www.newquest.com
 
Conformément à la loi du 6 janvier 1978, modifiée le 6 août 2004, dite loi "Informatiques et Libertés" relative à l'informatique, aux fichiers, aux libertés et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986, ce site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Liberté (CNIL) sous le numéro 1847971.

Informations personnelles 

GENERAL RESCUE s’interdit de céder vos données personnelles ou de les mettre à disposition de tiers sous quelque forme que ce soit à l’exception de ses fournisseurs d’enquêtes de satisfaction qui les utiliseront de façon ponctuelle et confidentielle. Ces données sont traitées par GENERAL RESCUE en stricte conformité avec les lois applicables et sa politique de protection des données personnelles.


Conformément à la loi française « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 sur la protection des données personnelles et de la vie privée, vous pouvez à tout moment demander à accéder, faire rectifier ou supprimer les informations personnelles vous concernant ou vous opposer à leur traitement par GENERAL RESCUE.

L’utilisateur peut exercer ce droit en écrivant à : 

GENERAL RESCUE

Le défibrillateur.com

994 Route de la Gare

13770 Venelles

Les données personnelles que les utilisateurs peuvent être amenés à fournir le sont sur une base volontaire. Dans l’hypothèse où les utilisateurs ne fourniraient pas ces informations, GENERAL RESCUE  ne serait pas en mesure de traiter les dossiers correspondants.

Conditions générales d’utilisation du site

1.Copyright – Droit de propriété intellectuelle : Le présent site ainsi que l’ensemble de son contenu (et notamment les photos, logos, marques et information de toute nature y figurant) est protégé par le droit d’auteur. GENERAL RESCUE, ci-après dénommée « l’Editeur », concède aux internautes une simple autorisation de visualisation qui exclut notamment la réutilisation de tout ou partie du contenu de ce site pour quelque cause que ce soit. L’autorisation de reproduction n’est concédée que sous forme numérique sur l’ordinateur qui sert à la consultation du site à des fins de visualisation des pages consultées par le logiciel de navigation de l’internaute.

Tous les droits de reproduction sont réservés y compris pour les documents téléchargeables (logos, photos, informations de toute nature ou autre). Les documents à télécharger sont également protégés par le droit d’auteur ; les limites de l’utilisation de ces documents sont précisées sur les pages du site concernées.

L’ensemble des éléments figurant sur notre site Web sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle : il s’agit notamment des éléments rédactionnels figurant sur le site, de la présentation des écrans, des logiciels nécessaires à l’exploitation, des logos, images, photos, graphiques, de quelque nature qu’ils soient.

Toute représentation totale ou partielle du site par quelque société que ce soit, sans l'autorisation expresse de « l'éditeur » du site, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2  et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
 
2. Lien hypertexte : La création d’un lien hypertexte vers le site est autorisée sans frame et exclusivement vers la page d’accueil du site, sauf autorisation expresse préalable de « l’Éditeur ». « L’Éditeur » ne peut en aucun cas être tenu pour responsable des informations diffusées sur les sites avec lesquels des liens hypertextes auront été installés ainsi que de tous préjudices de quelque nature que ce soit résultant notamment de leur accès. Vous êtes expressément invités à prendre toutes mesures utiles et nécessaires pour vous prémunir contre tout virus et autres altérations préjudiciables.
 

3. Utilisation – Décharge de responsabilité : Toute utilisation de ce site non conforme aux points ci-dessus, sauf indication contraire précisée sur le site ou autorisation expresse préalable de « l’Éditeur », est interdite et engage la responsabilité de son auteur. Par ailleurs, l’utilisation des informations contenues sur le présent site relève de la seule responsabilité de l’utilisateur. Nous ne pourrions en aucun cas, et pour quelque cause que ce soit, en être tenus pour responsables, et ce, quelles qu’en soient les conséquences. Nous ne sommes responsables d’aucune erreur ou omission sur le présent site et nous nous réservons le droit de modifier, de corriger et/ou compléter le contenu de ce site à tout moment, sans préavis. En utilisant le présent site l’internaute accepte – sans condition ni réserve – l’intégralité des présentes conditions d’utilisation. Tout litige résultant de l’utilisation de ce site ou de la diffusion des informations qu’il contient sera de la compétence exclusive du tribunal de Grande Instance d’Aix-en-Provence faisant application de la loi française.
 
4. Restriction d’accès et/ou de diffusion : L’accès au site www.le-defibrillateur.com et/ou aux informations et des documents inclus sur ce site Internet peuvent, dans certains pays, faire l’objet de restrictions légales ou réglementaires. Par conséquent, les personnes qui accèdent au site www.le-defibrillateur.com et/ou aux informations et documents qu’il contient doivent préalablement s’informer sur l’existence de telles restrictions et s’y conformer. Autant que permis par la loi applicable, GENERAL RESCUE décline toute responsabilité en cas de violation de ces restrictions par toute personne, les personnes accédant au site www.le-defibrillateur.com assumant l’intégralité des conséquences de toutes violations ou tous manquements aux dites restrictions.
 
5. Protection de la vie privée : L’utilisateur est informé que, lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement de la refuser de la manière permise par le navigateur.

Visualisation

Pour visualiser les pages de ce site de façon optimale, nous vous recommandons de mettre à jour votre navigateur web afin de profiter des dernières innovations technologiques.